J.O. Numéro 128 du 3 Juin 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08356

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Arrêté du 25 mai 2000 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

NOR : MENI0001184A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 25 mai 2000, sont désignés en qualité de membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent :
M. Borne (Dominique) ;
M. Bottin (Jean) ;
M. Bouquin (Claude) ;
Mme Ravary (Yveline) ;
Mme Roussel (Lucienne) ;
Mme Ruget (Claudine) ;
M. Toulemonde (Bernard).
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle dont les noms suivent :
Mme Bernard (Hélène), directrice de l'administration ;
M. de Gaudemar (Jean-Paul), directeur de l'enseignement scolaire ;
Mme Demichel (Francine), directrice de l'enseignement supérieur ;
M. Duwoye (Pierre-Yves), directeur des personnels enseignants ;
Mme Gille (Béatrice), directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
M. Simon (Thierry), délégué aux relations internationales ;
M. Stahl (Jacques-Henri), directeur des affaires juridiques.
3. Les sept professeurs des universités dont les noms suivent :
M. Adoutte (André) ;
M. Lecourt (Dominique) ;
M. Perez (Roland) ;
Mme Perrin-Naffakh (Anne-Marie) ;
Mme Reynier (Marie) ;
Mme Robert (Claudine) ;
M. Sanagustin (Floréal).
Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2000 portant désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 précité sont abrogées.